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Réglementation Hygiène Alimentaire

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Hiérarchie de section : Paquet Hygiène UE - Règles d'hygiène générales - Règles spécifiques DAOA - Traçabilité > REG 852/ 2004 - Règles Générales d'Hygiène > Chap I : Dispositions générales

Chap I : Dispositions générales

Chapitre premier : Dispositions générales

Sommaire
  • Art 1 : Champ d'application
  • Art 2 : Définitions

Plan

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  • Paquet Hygiène UE - Règles d'hygiène générales - Règles spécifiques DAOA - Traçabilité
    • REG 178/2002 - « Food Law » - Traçabilité
    • REG 852/ 2004 - Règles Générales d'Hygiène
      • Avant propos
      • Chap I : Dispositions générales
        • Art 1 : Champ d'application
        • Art 2 : Définitions
      • Chap II : Obligations des exploitants du secteur alimentaire
      • Chap III : Guides de bonnes pratiques
      • Chap IV : Importations et exportations
      • Chap V : Dispositions finales
      • Annexes
    • REG 853/2004 - Règles Spécifiques d'Hygiène des DAOA
    • REG CE 931/2011 - Traçabilité des DAOA
  • Agrément sanitaire : IAA - Cuisine Centrale - Traiteur
  • Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale - Flexibilité - PMS Détaillants et Dons - Formation obligatoire
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