Anx I : Définitions spécifiques

Annexe I : Définitions spécifiques visées à l'article 2, paragraphe 4

1. « Déclaration nutritionnelle » ou « étiquetage nutritionnel » : des informations précisant :

a) la valeur énergétique ; ou

b) la valeur énergétique et un ou plusieurs des nutriments suivants, exclusivement :

  • matières grasses (acides gras saturés, mono-insaturés et polyinsaturés),

  • glucides (sucres, polyols et amidon),

  • sel, 

  • fibres alimentaires,

  • protéines,

  • vitamines et sels minéraux visés à l'annexe XIII, partie A, point 1, et présents en quantités significatives telles que définies à l'annexe XIII, partie A, point 2.

2. « matières grasses » : les lipides totaux, avec les phospholipides.

3. « Acides gras saturés » : tous les acides gras sans double liaison.

4. « Acides gras trans » : les acides gras qui présentent au moins une liaison double non conjuguée (c'est-à-dire inter­ rompue par au moins un groupement méthylène) entre atomes de carbone en configuration trans.

5. « Acides gras mono-insaturés » : tous les acides gras avec double liaison cis.

6. « Acides gras polyinsaturés » : tous les acides gras avec deux doubles liaisons interrompues cis, cis-méthylène ou plus.

7. « Glucides » : tout glucide métabolisé par l'homme, y compris les polyols.

8. « Sucres » : tous les monosaccharides et disaccharides présents dans une denrée alimentaire, à l'exclusion des polyols.

9. « Polyols » : les alcools comprenant plus de deux groupes hydroxyles.

10. « Protéines » : la teneur en protéines calculée à l'aide de la formule: protéine = azote total (Kjeldahl) × 6,25.

11. « Sel » : la teneur en équivalent en sel calculée à l'aide de la formule: sel = sodium × 2,5.

12. « Fibres alimentaires » : les polymères glucidiques composés de trois unités monomériques ou plus, qui ne sont ni digérés ni absorbés dans l'intestin grêle humain et appartiennent à l'une des catégories suivantes : 

  • polymères glucidiques comestibles, présents naturellement dans la denrée alimentaire telle qu'elle est consommée, 

  • polymères glucidiques comestibles qui ont été obtenus à partir de matières premières alimentaires brutes par des moyens physiques, enzymatiques ou chimiques et ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises, 

  • polymères glucidiques comestibles synthétiques qui ont un effet physiologique bénéfique démontré par des données scientifiques généralement admises.

13. « Valeur moyenne » : la valeur qui représente le mieux la quantité d'un nutriment contenu dans une denrée alimentaire donnée et qui tient compte des tolérances dues aux variations saisonnières, aux habitudes de consommation et aux autres facteurs pouvant influencer la valeur effective.