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IT DGAL-2018 Mesures de Flexibilité
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Annexe I : Logigramme décisionnel
Annexe I : Logigramme décisionnel
Logigramme décisionnel // Flexibilité
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AM 21 dec 2009 - « Remise directe aux consommateurs » DAOA
AM 8 oct. 2013 - Denrées d'origine végétale
IT DGAL-2018 Mesures de Flexibilité
Avant propos
1 - Flexibilité : contexte et objectifs
2 - Obligations des exploitants
3 - Établissements bénéficiaires
4 - PMS adapté
Annexes
Annexe I : Logigramme décisionnel
Annexe II : Process à risques devant faire l'objet d'une surveillance particulière
Annexe III : Enregistrement des non-conformités
IT DGAL-2020 Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale
NI DGAL-2007 Steaks hachés en Restau Coll
CE COM-2020-199 PMS Commerce de détail
AM 7 janvier 2021 - Exclusion du don
IT-DGAL-2017-861
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