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Réglementation Hygiène Alimentaire

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Hiérarchie de section : Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale - Flexibilité - PMS Détaillants et Dons - Formation obligatoire > IT DGAL-2018 Mesures de Flexibilité > Annexes

Annexes

Sommaire
  • Annexe I : Logigramme décisionnel
  • Annexe II : Process à risques devant faire l'objet d'une surveillance particulière
  • Annexe III : Enregistrement des non-conformités

Plan

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  • Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale - Flexibilité - PMS Détaillants et Dons - Formation obligatoire
    • AM 21 dec 2009 - Denrées d'origine animale
    • AM 8 oct. 2013 - Denrées d'origine végétale
    • IT DGAL-2018 Mesures de Flexibilité
      • Avant propos
      • 1 - Flexibilité : contexte et objectifs
      • 2 - Obligations des exploitants
      • 3 - Établissements bénéficiaires
      • 4 - PMS adapté
      • Annexes
        • Annexe I : Logigramme décisionnel
        • Annexe II : Process à risques devant faire l'objet d'une surveillance particulière
        • Annexe III : Enregistrement des non-conformités
    • IT DGAL-2020 Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale
    • CE COM-2020-199 PMS Commerce de détail
    • AM 7 janvier 2021 - Exclusion du don
    • IT-DGAL-2017-861 Formation obligatoire d'un référent hygiène en restauration
  • Congélation - Surgélation
  • Information consommateurs - Règles d'étiquetage - Allergènes
  • Validation des DLC - Contrôles Microbiologiques
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