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REG CE 1337/2013 - Provenance des viandes
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Fait à Bruxelles, le 13 décembre 2013.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
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REG CE 1169/2011
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D-2002-2022 - Origine des viandes en Restauration
D-2016 - Origine des viandes sur denrées préemballées
Textes et infos +
REG CE 2018/775 - Provenance de l'ingrédient primaire d'une denrée
REG CE 1337/2013 - Provenance des viandes
Avant propos
Article 1er : Objet
Article 2 : Définitions
Article 3 : Traçabilité
Article 4 : Groupe d'animaux
Article 5 : Étiquetage des viandes
Article 6 : Dérogation pays tiers
Article 7 : Dérogations viandes hachées et de parage
Article 8 : Infos facultatives
Article 9 : Entrée en vigueur
Signature
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