Annexe I : Arbre de décision

Annexe 1-1 : Arbre de décision

Annexe 1-1 : Arbre de décision

Annexe 1-2 : Arbre de décision générale sur l'agrément

Annexe 1-2 : Arbre de décision générale pour l'afrément

AttentionAnnexe 1-3 : Arbre de décision produits composées contenants à la fois des POA et des POV

Remplacée par les annexes :

  • 1.3.a
  • 1.3.b
  • 1.3.c
Annexe 1-3 : Arbre de décision produits composés contenant POA et POV

Annexe 1.3.a : Produits composés

Annexe 1.3.b : Produits composés (suite)

Annexe 1.3.c : Exemples de produits, catégories et périmètre d'agrément

Produit fini

Catégorie

Périmètre d'agrément

Prêt à

consommer ?

Crêpe

(œufs liquides transformés, lait

stérilisé ou pasteurisé)

Produit composé

Produit composé

Oui

Crêpe

(œufs coquille et /ou lait cru)

Produit transformé à base d'oeuf

Transformation d'oeufs

Oui

Mousse au chocolat, (œufs liquides

transformés)

Produit composé

Produit composé

Oui

Mousse au chocolat, (œufs coquille)

Produit transformé à base d'oeuf

Transformation d'oeufs

Oui

Sushi

(poisson cru)

Produit de la pêche

Manipulation produits de la pêche

Oui

Sandwich

(jambon sec, salade, pain, beurre)

Produit composé

Produit composé

Oui

Salade composée

(salade, tomate, saumon fumé,

ciboulette)

Produit composé

Produit composé

Oui

Mayonnaise

(œufs liquides transformés, huile,

moutarde)

Produit composé

Produit composé

Oui

Mayonnaise

(œufs coquille, huile, moutarde)

Produit transformé à base d'oeuf

Transformation d'oeufs

Oui

Tomate farcie

(tomate, chair à saucisse / produit à

base de viande)

Produit composé

Produit composé

Non

Tomate farcie

(tomate, préparation de viande)

Préparation de viande

Préparation de viandes

Non

Pizza

(jambon cuit, champignons, pâte, fromage)

Produit composé

Produit composé

Non

Pizza (saumon cru, pâte, tomate)

Produit de la pêche

Transformation produits de la pêche

Non

Soupe de volaille

(extraits de viandes, produits d'origine

végétale)

Produit composé

Produit composé

Non

Tartiflette

(pommes de terre, oignons, lardon

reblochon)

Produit composé

Produit composé

Non

Ravioles au fromage

Produit composé

Produit composé

Non

Ravioles aux crevettes

(crevettes crues)

Produit de la pêche

Transformation produits de la pêche

Non

Soupe de volaille

(viande fraîche, légumes)

Produit à base de viande

Produits à base de viande

Non

Brochettes

(viande fraîche de bœuf, légumes)

Préparation de viande

Préparation de viande

Non

Omelette aux herbes

(œufs coquille , herbes, épices)

Produit transformé à base d'oeuf

Transformation d'oeufs

Oui

Saucisson sec aux herbes

(saucisson, herbes, noisettes, vin)

Produit à base de viande

Produits à base de viande

Oui

Crème glacée

(lait traité thermiquement, sucre,

constituant indispensable, fruits ou

arômes)

Produit composé

Produit composé

Oui

Yaourt aux fruits

(lait transformé, fraises)

Yaourts et desserts lactés

Lait, produits laitiers

Oui

Fromage aux fines herbes

(produit laitier, herbes)

Fromage

Lait, produits laitiers

Oui

Rappels:

  • Produit de la pêche : section VIII, annexe III du règlement (CE) n°853/2004 ;
  • Préparation de viande : section V, annexe III du règlement (CE) n°853/2004 ;
  • Produit à base de viande : section VI, annexe III du règlement (CE) n°853/2004