Art 20 : Omission de constituants

Article 20 : Omission de constituants d'une denrée alimentaire de la liste des ingrédients

Sans préjudice de l'article 21, l'indication des constituants suivants d'une denrée alimentaire n'est pas requise dans la liste des ingrédients :

a) ceux qui, au cours du processus de fabrication, ont été temporairement soustraits pour être réincorporés ensuite en quantité ne dépassant pas la teneur initiale ;

b) les additifs alimentaires et enzymes alimentaires :

i) dont la présence dans une denrée alimentaire est unique­ ment due au fait qu'ils étaient contenus dans un ou plusieurs ingrédients de cette denrée, conformément au principe de transfert visé à l'article 18, paragraphe 1, points a) et b), du règlement (CE) n° 1333/2008, et sous réserve qu'ils ne remplissent pas de fonction tech­nologique dans le produit fini ; ou

ii) qui sont utilisés en tant qu'auxiliaires technologiques ;

c) les supports, ainsi que les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisées de la même manière et dans le même but que les supports, qui sont utilisés aux doses strictement nécessaires ;

d) les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisées de la même manière et dans le même but que les auxiliaires technologiques et qui sont toujours présentes dans le produit fini, même sous une forme modi­fiée;

e) l'eau :

i) lorsque l'eau est utilisée, lors du processus de fabrication, uniquement pour permettre la reconstitution dans son état d'origine d'un ingrédient utilisé sous forme concen­trée ou déshydratée, ou

ii) dans le cas du liquide de couverture, qui n'est normale­ ment pas consommé.