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Art - 11 - Abrogation
La décision 93/51/CEE est abrogée.
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REG 2073/2005
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Articles 1 à 12
Art-1 - Champ d'application
Art-2 - Définitions
Art-3 - Exigences générales
Art-4 - Essais fondés sur les critères
Art-5 - Essais et échantillonnage
Art-6 - Etiquetage
Art-7 - Résultats insatisfaisants
Art-8 - Obsolète
Art-9 - Analyse de l'évolution
Art - 10 - Révisions
Art - 11 - Abrogation
Art-12 - Entrée en vigueur
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