Produits composés
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Les produits composés sont des denrées alimentaires destinées à la consommation humaine contenant à la fois des produits d'origine animale transformés et des produits d'origine végétale, y compris lorsque la transformation du produit primaire fait partie intégrante de la production finale.
Par produits transformés, on entend : « les denrées alimentaires résultant de la transformation de produits non transformés. Ces produits peuvent contenir des substances qui sont nécessaires à leur fabrication ou qui leur confèrent des caractéristiques spécifiques (article 2.1 du règlement (CE) n°852/2004).
- Exemples de produits composés : pizza, sandwich, salade composée, crème glacée...(annexe 1.3.c)
La seule présence d'un ingrédient d'origine végétale au sein du produit final ne suffit pas à le classer parmi les produits composés. L'utilisation d'un composant végétal pour les besoins d'un procédé de fabrication ou pour conférer une simple caractéristique au produit final, comme l'ajout d'un arôme végétal, ne suffit pas à justifier son exclusion de sa catégorie d'origine de produit animal transformé.
La cuisson d'un produit d'origine animale avec de la matière grasse végétale ne lui confère pas le statut de produit composé. Une conserve de thon à l'huile est un produit de la pêche ; un rôti aux herbes est un produit à base de viande, un yaourt aux fruits un produit laitier et un sushi à base de poisson cru un produit de la pêche (un sushi à base de thon en conserve ou poisson cuit est un produit composé).
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Une instruction technique sur les produits composés paraîtra prochainement.
Remarque : si un établissement possède une activité soumise à agrément au sens du règlement (CE) n°853/2004 et une activité pour laquelle ce même règlement ne s'applique pas (élaboration de produits composés par exemple), l'exploitant du secteur alimentaire peut apposer sa marque d'identification sur les produits dont la fabrication ne requière pas d'agrément.
Les produits composés sont des denrées contenant à la fois des produits d'origine végétale et des produits transformés d'origine animale.
Attention
Les établissements élaborant des produits composés à partir de DAOA (denrée animale ou d'origine animale) déjà transformées et de produits d'origine végétale ne sont pas soumis à agrément conformément à l'article 1 du règlement (CE) n°853/2004 mais doivent respecter les dispositions du règlement (CE) n° 852/2004.
Les produits d'origine animale transformés utilisés pour la préparation de ces denrées doivent être obtenus et manipulés conformément aux exigences du règlement (CE) n°853/2004. Si la transformation du produit primaire fait partie intégrante de la production du produit composé, l'atelier devra être agréé.
Par produit d'origine animale on entend (annexe I du règlement (CE) n° 853/2004) :
les denrées alimentaires d'origine animale, y compris le miel et le sang,
les mollusques bivalves, les échinodermes, les tuniciers et les gastéropodes marins vivants destinés à la consommation humaine,
et les autres animaux destinés à être préparés en vue d'être fournis vivants au consommateur final.
Cas particulier des établissements élaborant des produits à base d'œufs :
Les établissements fabriquant des produits composés, utilisant des produits d'origine végétale et des œufs transformés dans leur process de fabrication, ne sont pas soumis à agrément.
Les établissements fabriquant des produits contenant des produits d'origine végétale et des œufs non transformés (= œufs coquilles ou œufs liquides non pasteurisés) sont soumis à l'agrément "transformation d'œufs".
Exemples : pâtes fraîches à base d'œufs coquilles, galettes réfrigérées à base d'œufs liquides non pasteurisés...
L'annexe 1-3 de la présente note établit un schéma d'aide à la décision assorti d'exemples.
Il est tout de même possible d'agréer les opérateurs qui élaborent ces produits et qui le souhaitent notamment pour répondre à certaines exigences de certains pays importateurs (exemple : poudres de lait infantile). Ces établissements doivent au préalable répondre aux conditions nécessaires à la délivrance d'un agrément sanitaire.