Produits primaires

Les produits primaires sont « les produits issus de la production primaire, y compris les produits du sol, de l'élevage, de la chasse et de la pêche » (article 2 point 1.b du règlement (CE) n°853/2004).

Dans le secteur animal, les produits primaires comprennent les œufs, le lait cru, le miel, les produits de la pêche, les mollusques bivalves vivants, y compris les échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants, le gibier sauvage, les produits issus de la cueillette (ex : escargots).

Il est important de noter que :

  • les produits primaires gardent cette appellation tant que leur nature n'a pas été modifiée substantiellement ;

  • la viande fraîche n'est pas un produit primaire dans la mesure où elle est obtenue après abattage ;

  • une carcasse entière de viande de gibier sauvage en plumes ou poils, éviscérée ou non, est un produit primaire ; ce n'est pas le cas pour le gibier d'élevage ;

  • les produits de la pêche peuvent avoir fait l'objet, à bord des navires d'opérations, d'abattage, d'éviscération, d'étêtage, de saignée, d'enlèvement des nageoires, de réfrigération et de conditionnement. Ces produits sont considérés comme des produits primaires ;

  • les mollusques bivalves vivants ne peuvent pas être mis sur le marché en vue de la vente au détail autrement que par un centre d'expédition, où une marque d'identification doit être appliquée. Ces centres d'expédition doivent donc être agréés.

Des précisions sont données dans le document d'orientation de la Commission concernant l'application du règlement (CE) n°853/2004.

La vente, le stockage sur le lieu de production ou le transport de produits primaires ne sont pas soumis à l'obligation d'agrément.