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Hygiène Alimentaire - Réglementation UE - FR

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Hiérarchie de section : Information consommateurs - Règles d'étiquetage - Allergènes > REG CE 1169/2011 - INCO > Chap I : Dispositions générales

Chap I : Dispositions générales

Chapitre I : Dispositions générales

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      • Chap I : Dispositions générales
        • Art 1er : Objet et champ d'application
        • Art 2 : Définitions
      • Chap II : Principes généraux
      • Chap III : Exigences et responsabilités
      • Chap IV : Information obligatoires sur les denrées alimentaires
      • Chap V : Information facultatives sur les denrées alimentaires
      • Chap VI : Mesures nationales
      • Chap VII : Dispositions
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