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Réglementation Hygiène Alimentaire

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Hiérarchie de section : Information consommateurs - Règles d'étiquetage - Allergènes > REG CE 1169/2011 - INCO > Chap I : Dispositions générales

Chap I : Dispositions générales

Sommaire
  • Art 1er : Objet et champ d'application
  • Art 2 : Définitions

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    • REG CE 1169/2011 - INCO
      • Considérants
      • Chap I : Dispositions générales
        • Art 1er : Objet et champ d'application
        • Art 2 : Définitions
      • Chap II : Principes généraux
      • Chap III : Exigences et responsabilités
      • Chap IV : Information obligatoires sur les denrées alimentaires
      • Chap V : Information facultatives sur les denrées alimentaires
      • Chap VI : Mesures nationales
      • Chap VII : Dispositions
      • Signature
      • Annexes
    • REG CE 1337/2013 - Provenance des viandes
    • Loi 2020-699 - Transparence Produits Agricoles et Alimentaires
    • Décret - Origine lait et viandes
  • Validation des DLC - Contrôles Microbiologiques
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