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Réglementation Hygiène Alimentaire
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Hiérarchie de section :
Information consommateurs - Règles d'étiquetage - Allergènes
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REG CE 1169/2011 - INCO
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Chap I : Dispositions générales
Chap I : Dispositions générales
Sommaire
Art 1er : Objet et champ d'application
Art 2 : Définitions
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Accueil
L'HACCP dans l'bon sens !
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Déclarez vos établissements !
Focus MaJ 20 Janvier 2021
Mesures Covid19
Suspicions TIAC - Alertes Alimentaires - Autocontrôles défavorables
Paquet Hygiène UE - Règles d'hygiène générales - Règles spécifiques DAOA - Traçabilité
Agrément sanitaire : IAA - Cuisine Centrale - Traiteur
Commerce de détail - Restauration Collective - Restauration Commerciale -
Flexibilité - PMS Détaillants et Dons
- Formation obligatoire
Congélation - Surgélation
Information consommateurs - Règles d'étiquetage - Allergènes
REG CE 1169/2011 - INCO
Considérants
Chap I : Dispositions générales
Art 1er : Objet et champ d'application
Art 2 : Définitions
Chap II : Principes généraux
Chap III : Exigences et responsabilités
Chap IV : Information obligatoires sur les denrées alimentaires
Chap V : Information facultatives sur les denrées alimentaires
Chap VI : Mesures nationales
Chap VII : Dispositions
Signature
Annexes
REG CE 1337/2013 - Provenance des viandes
Loi 2020-699 - Transparence Produits Agricoles et Alimentaires
Décret - Origine lait et viandes
Validation des DLC - Contrôles Microbiologiques
Sérieux, mais pas infaillibles, signalez une erreur identifiée !
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