• contenu
  • menu
  • outils
Coche VETHYQUA

Réglementation Hygiène Alimentaire

Navigation générale

  • Guide
  • Plan
Hiérarchie de section : Drapeau Européen Drapeau Français Etiquetage > Drapeau Européen REG CE 1169/2011 - INCO > Chap I : Dispositions générales

Chap I : Dispositions générales

Sommaire
  • Art 1er : Objet et champ d'application
  • Art 2 : Définitions

Plan

  • Accueil
  • Pourquoi ce portail ?
  • Focus - NEW Textes !
  • Déclarez vos activités
  • Mesures Covid19
  • Drapeau Français Gestion des Alertes
  • Drapeau Européen Paquet Hygiène CE
  • Drapeau Français Agrément sanitaire
  • Drapeau Européen Drapeau Français Remise directe
  • Drapeau Européen Drapeau Français Congélation
  • Drapeau Européen Drapeau Français Etiquetage
    • Drapeau Européen REG CE 1169/2011 - INCO
      • Considérants
      • Chap I : Dispositions générales
        • Art 1er : Objet et champ d'application
        • Art 2 : Définitions
      • Chap II : Principes généraux
      • Chap III : Exigences et responsabilités
      • Chap IV : Information obligatoires sur les denrées alimentaires
      • Chap V : Information facultatives sur les denrées alimentaires
      • Chap VI : Mesures nationales
      • Chap VII : Dispositions
      • Signature
      • Annexes
    • Drapeau Européen REG CE 1337/2013 - Provenance des viandes
    • Drapeau Européen REG CE 2018/775 - Provenance de l'ingrédient primaire d'une denrée
    • Drapeau Français Loi 2020-699 - Transparence Produits Agricoles et Alimentaires
    • Drapeau Français Décret - Origine lait et viandes
  • Drapeau Européen Drapeau Français Microbiologie
  • Export (en cours)
  • L'HACCP dans l'bon sens
  • Signalez une erreur !
  • Mentions légales

Navigation

Précédent | Suivant
| Dir. Publication : Dr CLAUDE, Vétérinaire - Expert HACCP et Réglementation Alimentaire - Tel : 06 63 14 04 18 - DrCLAUDE@vethyqua.fr | À propos... | Réalisé avec Scenari