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REG CE 1169/2011 - INCO
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Chap I : Dispositions générales
Chap I : Dispositions générales
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Art 1er : Objet et champ d'application
Art 2 : Définitions
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REG CE 1169/2011 - INCO
Considérants
Chap I : Dispositions générales
Art 1er : Objet et champ d'application
Art 2 : Définitions
Chap II : Principes généraux
Chap III : Exigences et responsabilités
Chap IV : Information obligatoires sur les denrées alimentaires
Chap V : Information facultatives sur les denrées alimentaires
Chap VI : Mesures nationales
Chap VII : Dispositions
Signature
Annexes
REG CE 1337/2013 - Provenance des viandes
REG CE 2018/775 - Provenance de l'ingrédient primaire d'une denrée
Loi 2020-699 - Transparence Produits Agricoles et Alimentaires
Décret - Origine lait et viandes
Microbiologie
Export (en cours)
L'HACCP dans l'bon sens
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